Manuscrit - Lot 328

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Lot n° 328
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Manuscrit - Lot 328
Manuscrit [DROIT] Manuscrit XIXe titré "Règlements de la chambre des avoués de première instance à Paris". Quelques dates mentionnées dans l'ouvrage : 1816, 1827 (toutes dates antérieures ou égales à 1838). In-4, 211 pages à l'encre noire d'une écriture fine bien lisible, texte encadré d'un filet noir, pas de ratures. Papier vergé. Veau brun de l'époque, titre, filets dorés et date (1838) sur dos lisses, palettes à froid, filet doré et dentelle à froid encadrant les plats, roulette dorée sur coupes, frottements d'usage, fine dentelle intérieure dorée, tranches dorées. Table : Agents diplomatiques - Audience des criées - Avoués - Bourse commune - Candidats - Chambre de constitution et des règlements intérieurs - Clercs - Conférences - Copies des pièces - Exécutoire des dépens - Honorariat - Insertions au tableau de la chambre - Journaux judiciaires - Ordres et contributions - Placets et conclusions - Postulation - Promptes expéditions - Purges légales - Questions diverses - Réclamations - Séparations de corps et de biens - Taxe des frais et dépens - Tuteurs spéciaux.
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